Fédération ; Rémunérations dans la Fonction publique ; filière sanitaire et sociale (branche départementaux)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/15

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Dates d'entrée : 05/11/1999, 12/11/1999

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés :

  • FM/15/18-FM/15/19 (chrono)

Mots clés matières

Présentation du projet

Cote/Cotes extrêmes

FM/15/31

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Présentation du chantier confédéral et réunions inter-fédérations ; débats en conseil fédéral, présentation du chantier, budget, suivi des référents, élaboration du questionnaire fédéral

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998