Aide à la recherche

Aménagement du territoire (1987-2006), Conseil économique, social et environnemental régional (CESR) (1995-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CES/45

Date

1987-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Origine

Économie et société (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de Gérard Despierre, secrétaire confédéral

Date d'entrée : 16/11/2009

Mots clés personnes

DESPIERRE, Gérard

Mots clés producteurs

Économie et société (service confédéral CFDT)

Date

1987-2006

Contrats de plan Etat/Régions (CPER)

Cote/Cotes extrêmes

CES/45/7

Date

2002-2006

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

rapport au Conseil économique et social (2004) ; Réunion des URI (septembre 2002) ; Bilan des contrats à mi parcours (janvier 2003) ; Documents CFDT et initiatives sur le contrat de plan 2007-2012 (2006)

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006