FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1er projet : correspondance, comptes-rendus des réunions, dossier descriptifs des positions, remontées des sections, projets de statuts ; enquêtes sur le statut des personnel de l'Hygiène du Milieu ; 2eme projet: avant projet de décret, notes sur les positions de la CFDT, remontées des sections ; 3eme projet : avant-projet de décret, réflexion nouvelle formation des inspecteurs des Affaires Sanitaires et Sociales ; Statuts des personnels : correspondance, comptes-rendus de réunions, textes réglementaires (1990-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
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