Congrès de la fédération Interco, 1974-2017

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/50

Date

1974-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

27 article(s) ; 2,45 ml

Origine

INTERCO (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs

Informations sur le traitement

Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :

  • 1er congrès, Saint-Malo, 1974 (ancienne cote : FM/29/1)
  • 2e congrès, Autrans, 1977 (ancienne cote : FM/29/2)
  • 3e congrès, Strasbourg, 1980 (ancienne cote : FM/29/3)
  • 4e congrès, Bombannes, 1983 (ancienne cote : FM/29/4)
  • 5e congrès, Le Pradet, 1986 (ancienne cote : FM/29/5)
  • 6e congrès, La Pommeraye, 1989 (ancienne cote : FM/29/6)
  • 7e congrès, Le Canet, 1993 (anciennes cotes : FM/29/7, FM/18/1)
  • 8e congrès, Lorient-Guidel, 1997 (anciennes cotes : FM/19/10, FM/19/11, FM/29/8)
  • 11e congrès, Montpellier, 2009 (anciennes cotes : FM/46/9, FM/46/10)
  • Congrès extraordinaire, Paris, 2011 (ancienne cote : FM/46/11)

Congrès extraordinaire, Paris, 23 novembre 2000 : regroupement des fédérations Justice et Interco

Cote/Cotes extrêmes

FM/50/14

Date

2000

Présentation du contenu

Préparation

Pochette du congressiste, liste des invités, règlement intérieur du congrès, liste des inscrits, préparation en conseils fédéraux, commission des mandats et récapitulatif par syndicats, projets de statuts, étude juridique sur les modifications, amendements, décisions de la commission des statuts.

Déroulé

Intervention confédérale (Jacky Bontemps), interventionsd'ouverture, présentation des modalités de regroupement et des statuts proposés, argumentaires amendements, intervention Frédérique Barrault, intervention conclusive et des syndicats,

Bilan

Presse fédérale, résultat des votes, proposition de radiation et transfert des syndicats Justice dans Interco

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000