FS/24
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 22/10/2003
Notes
FS/24/1, FS/24/4 intégrés à FS/30 ; Elimination de FS/24/6 à FS/24/8 (chrono), FS/24/26 à FS/24/31 (juridique)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
déclarations liminaires, procès verbaux de réunions, notes, relevés des avis, 1994-1998. Elections au conseil technique paritaire ministériel (CTPM) : tracts, notes, circulaires, résultats des votes, 10 mai 1994. Participation au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTPU) : notes, circulaires, bilans, 1998-1999.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.