Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs
Informations sur le traitement
Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convocation et règlement intérieur du congrès, ordre du jour, bureau du congrès et bureau de séance, planning, mode opératoire Interconnecté (gestion des amendements dématérialisés), clôture de cotisation 2016, délégations et mandats, candidatures et résultats des élections des contrôleurs des comptes, déclaration préfecture des membres des délégations étrangères, projets de texte de rapport d'activité, organisation matérielle.
Candidature et résultat des élections des membres de la Commission des résolutions, avant-projet et projet de résolution avec textes retenus, travaux de la commission.
Malette du congressiste : ordre du jour, tables rondes n°1 "Quelle fonction publique pour demain ?" et n°2 "Quelle action publique et quels services publics au XXIe siècle ?", projet de résolution d'orientation avec intégration des amendements validés au conseil fédéral des 2-4 mai 2017, rapport financier "Une fédération engagée pour un pacte social à renouveler", Rapport d'activité, "Le guide du militant Fonction public" (56 p., juin 2017) ; bureaux du congrès et bureaux de séances ; comptes rendus de la Commission des mandats ; feuille d'émargement (partenaires, délégués, invités) ; enveloppe des présidents de séance ; liste des interventions des syndicats.
Résultats des votes sur le rapport d'activité et rapport financier, résulat des élections au conseil fédéral texte de la résolution adoptée.
Intervention de clôture, notes manuscrites, documents préparatoires annotés.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015
Notes
Manque rapport d'activité, rapport financier, compte-rendu du congrès.
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