FB/4
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2013
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
rapport Bataille sur les déchets radioactifs, rapport de la commission d'examen des dépôts de matières radioactives, notes du CEA et de la COGEMA, projet de loi sur la gestion des déchets radioactifs et avis de la CFDT, session de l'UFSN sur la politique industrielle en matière de gestion des déchets radioactifs (mars 1990), textes réglementaires de décembre 1991, avis de la CFDT sur le devenir de l'ANDRA et de l'IPSN, avis de la CFDT sur les déchets de très faible radioactivité et rapport Le Déaut.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
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