FG/121
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt de la Fédération générale de l'Agroalimentaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Convention collective nationale, avenants, correspondance, documents préparatoire, compte rendu de rencontres, compte rendu de commission paritaire nationale de conciliation, procès verbaux des commissions mixtes, notes manuscrites.
Conditions d'accès
Communicable 25 ans après 1987
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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