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Branche INFELEC (informatique - électronique)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FB/18

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/10/2010

Informations sur le traitement

Le dossier FB/18/14 a été éliminé en 2018 (DUA échue)

Mots clés matières

Branche électronique - informatique

Mots clés producteurs

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Inter THOMSON TTCF

Cote/Cotes extrêmes

FB/18/23

Date

1999-2000

Présentation du contenu

accord d'aménagement du temps de travail, résultat des élections IRP, négociations salariales, désignations et mandatements, courriers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000