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Congrès de la fédération Interco, 1974-2017

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/50

Date

1974-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

27 article(s) ; 2,45 ml

Origine

INTERCO (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs

Informations sur le traitement

Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :

  • 1er congrès, Saint-Malo, 1974 (ancienne cote : FM/29/1)
  • 2e congrès, Autrans, 1977 (ancienne cote : FM/29/2)
  • 3e congrès, Strasbourg, 1980 (ancienne cote : FM/29/3)
  • 4e congrès, Bombannes, 1983 (ancienne cote : FM/29/4)
  • 5e congrès, Le Pradet, 1986 (ancienne cote : FM/29/5)
  • 6e congrès, La Pommeraye, 1989 (ancienne cote : FM/29/6)
  • 7e congrès, Le Canet, 1993 (anciennes cotes : FM/29/7, FM/18/1)
  • 8e congrès, Lorient-Guidel, 1997 (anciennes cotes : FM/19/10, FM/19/11, FM/29/8)
  • 11e congrès, Montpellier, 2009 (anciennes cotes : FM/46/9, FM/46/10)
  • Congrès extraordinaire, Paris, 2011 (ancienne cote : FM/46/11)

Mots clés producteurs

INTERCO (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Date

2008-2009

Travaux de la commission des résolutions

Cote/Cotes extrêmes

FM/50/23

Date

2009

Présentation du contenu

Candidatures et résultats des votes pour la commission des résolutions et commission des mandats, amendements reçus, compte-rendu de commission, amendements retenus, amendements en appel.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009