Groupe USINOR/SACILOR, négociations "Convention Emploi" (1992-1994) : correspondance, notes manuscrites de réflexions, accord cadre sur les modalités de mise en oeuvre des mesures de réduction du temps de travail temporaire indemnisée, commentaires sur les derniers textes U+S, tracts, documents de travail pour la réunion du 23 mars 1994, accord relatif au temps partiel, projet d'avenant à l'accord collectif sur l'emploi, projet d'accord cadre sur les modalités de mise en oeuvre des mesures de réduction du temps de travail temporaire indemnisée, avenant à l'accord cadre du 4 février 1992, positions de Patrick HARLAY, avenant du 9 mars 1993 à l'accord collectif sur l'emploi, déclaration des organisations syndicales CFDT FO CFE-CGC CFTC à la réunion GESIM du 8 novembre 1993 ; Négociations Formation intégrée (1992) : correspondance, projet de protocole sur la formation intégrée dans les entreprises sidérurgiques, mode d'emploi, comptes rendus du groupe de travail paritaire ( 3 février 1992, 2 décembre 1991, 6 et 22 janvier 1992) ; Négociations "Niveau V Passage Cadre"(1990-1996) : compte rendu de la réunion de suivi du 6 octobre 1993, correspondance, texte "évolution niveau V passage cadre", compte rendu de la réunion du 12 avril 1990 de négociation sur passage cadre, application dans la branche produits plats de l'accord Usinor Sacilor du 09/07/90, point sur les négociations salariles 94 dans les sociétés du groupe, compte rendu de la négociation sur le temps choisi des cadres U + S du 18 octobre 1996, avenant à l'accord Usinor Sacilor du 4 février 1992, protocole d'accord du 9 juillet 1990 ; Négociations sur l'organisation et temps de travail (1991) : accord Usinor Sacilor sur l'organisation et le temps de travail, projet d'accord cadre sur l'organisation du travail ; Alliance USINOR/ACESITA (1997-1998) : textes concernant l'alliance stratégique Usinor/Acesita, l'alliance Arbed-Aceralia et ses conséquences pour Usinor ; Dossier CFDT "Pour un laminoir moderne à Rombas (1991) ; Correspondance.

Conservation

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998