Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2009
Notes
Le dossier suivant a été éliminé : FB/15/9
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
USINOR SACILOR, UGINE : documentation sur Ugine Pont De Roide (1990-1998), dossier industriel du site d'Isbergues (2003), réfléxions avant négociation sur l'aménagement du temps de travail (1995), accords (1992-1997), réfléxions sur la mise en place de nouveaux régime de travail (1992), correspondance (1993-1994), compte rendu ARTT branche INOX (1999) ; Ugine Ardoise : analyses et propositions CFDT sur l'avenir de l'aciérie (1992 et 1994), correspondance, compte rendu de la visite de l'Ardoise du 31 août 1999, déclaration CFDT lors de la rencontre avec M. Dolle directeur général, projet de réglement intérieur de l'inter (2002), conclusion affaire UGINE/CGT (sd), assignation syndicat CFDTdevant le tribunal de grande instance de Macon dans l'affaire CGT/UGINE (2002), circulaires (2003), compte rendu de l'inter du 28 octobre 2002, motion des salariés d'ugine l'ardoise (1991), présentation rapise de l'usine de l'ardoise (sd). IMPHY : désignations (1997), accord d'entreprise sur le droit syndical dans Imphy SA et filiales
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
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