FB/10
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 23-29/07/2004
Informations sur le traitement
Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
courrier, comptes rendus des réunions ; relations sociales dans le groupe : accords d'entreprise (formation, plan épargne groupe, passage cadre, retraite prévoyance, intéressement, classification) (1984-1991), comptes rendus des rencontres annuelles CFDT / PDG (1984-1993), courrier relatif aux conventions sociales applicables à Usinor-Sacilor (1987-1993) ; comité de groupe : accord de fonctionnement, désignation, courrier des représentants (1985-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
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