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Branches Plasturgie et Navigation de plaisance

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Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71

Date

1979-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

0.3 ml, 6 article(s)

Origine

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie) / Ideforce

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2018

Présentation du contenu

Commissions nationales de branche, négociations et réunions paritaires

Documents en relation

Voir aussi FFCE/41 (2004-2009) et FFCE/77 (2010-2017)

Mots clés producteurs

FCE-CFDT (Fédération Chimie Energie)

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71/2-FFCE/71/8

Date

1979-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Branche plasturgie

Réunions paritaires sur le projet d'accord relatif à la cessation d'activité de travailleurs salariés (CATS)

Cote/Cotes extrêmes

FFCE/71/6

Date

2001

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

relevés de conclusions, notes manuscrites, projets d'accord et positions FCE.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001