Aide à la recherche

Archives du Syndicat national du Trésor puis branche Trésor

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FR/2

Date

1945-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat du Trésor CFDT

Autre instrument de recherche

FR/1 : Archives de la Fédération des finances et affaires économiques

FRP/1 : Publications fédérales

FRP/2 : Publications du Syndicat national du Trésor puis de la branche trésor

Autres données descriptives

La cote FR/2/34 n'existe pas

Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.

Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés

FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)

Mots clés producteurs

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat du Trésor CFDT

Horaires variables

Cote/Cotes extrêmes

FR/2/73

Date

1974-1987

Présentation du contenu

Règlement d'application : projets, avis des sections, règlements particuliers pour certains types de personnel. Avis du syndicat et des sections : comptes rendus de réunions par section, correspondance avec l'administration, avec les organisations CFDT, notes, comptes rendus de Comité Technique Local, pétitions, journaux syndicaux, circulaires, questionnaires.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987