FS/24
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 22/10/2003
Notes
FS/24/1, FS/24/4 intégrés à FS/30 ; Elimination de FS/24/6 à FS/24/8 (chrono), FS/24/26 à FS/24/31 (juridique)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
avant-projet de décret, notes, documents de travail, revue de presse, circulaires, rapports, comptes rendus de réunions, cas appliqué de l'Ecole normale de Saint Cloud et Fontenay aux Roses.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
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