FK/53
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement (Hilarie Kakoutou)
Date d'entrée : 03/09/2020
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Position sur l'accord cadre ARTT, recours contre l'arrêté et expression de l'Union fédérale route (2001-2003), courrier de l'UFR à l'USAP sur la représentativité syndicale (2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
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