Union fédérale route et suivi secteur transport sanitaire-ambulanciers

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FK/53

Date

1980-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

2.26 ml, 47 article(s)

Origine

FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement (Hilarie Kakoutou)

Date d'entrée : 03/09/2020

Cote/Cotes extrêmes

FK/53/1-FK/53/21

Date

1980-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mise à jour des conventions collectives nationales

Cote/Cotes extrêmes

FK/53/16

Date

1995-2008

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Circulaires, quelques analyses (1995-1999, 2004, 2007-2008)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008