Activités relatives à l'économie sociale et solidaire (1997-2008), au chômage (2000-2006), à la Délégation Jeunes (1999-2007), à l'emploi (1998-2007), au handicap (2000-2007), au plan de cohésion sociale (2004-2005) et à la formation professionnelle (2003-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5

Date

1997-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

259 Mo, 409 dossiers, 1860 fichiers

40 article(s)

Origine

Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2020

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/10-CESPP/5/12

Date

2000-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006

Unedic

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/12

Date

2000-2005

Particularité physique

electronique

Présentation du contenu

Conventions, propositions : avenant à l'accord du 22 décembre 1998 modifié relatif au développement de l'emploi en contrepartie de la cessation anticipée d'activité des salariés âgés (2000), convention du 1er janvier 2001 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage, articles CFDT, note de Michel Mersenne sur la convention Unedic entrée en application  le 1er janvier 2001, notes au BN, notes de propositions relative aux négociations sur l'assurance-chômage, note statistique de l'Unedic sur allocation de remplacement pour l'emploi (ARPE) et les bénéficiaires de l'allocation chômeurs âgés (ACA) (2000-2002). Négociations : notes de travail, n°51 de Infos Rapides (décembre 2002), protocole d'accord du 20 décembre 2002 sur le retour à l'équilibre du régime d'assurance chômage, note de questions relatives aux conditions d'application de cet accord, rapport sur les règles spécifiques d'indemnisation des intermittents du spectacle, courriers de désignation de représentants CFDT au Conseil d'administration de l'Assedic, diaporama (2002-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005