Aménagement du territoire (1987-2006), Conseil économique, social et environnemental régional (CESR) (1995-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CES/45

Date

1987-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Origine

Économie et société (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de Gérard Despierre, secrétaire confédéral

Date d'entrée : 16/11/2009

Mots clés personnes

Date

1987-2006

Conseil national de l'aménagement du territoire (CNADT)

Cote/Cotes extrêmes

CES/45/8

Date

2002

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Séances plénières et commissions permanentes : comptes rendus.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002