Elections aux conseils d'administration de la Mutuelle, 1973-1985

Aide à la recherche

Archives du Syndicat national du Trésor puis branche Trésor

Déplier tous les niveaux

Syndicat national du Trésor

Cote/Cotes extrêmes

FR/2

Date

1945-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat du Trésor CFDT

Autre instrument de recherche

FR/1 : Archives de la Fédération des finances et affaires économiques

FRP/1 : Publications fédérales

FRP/2 : Publications du Syndicat national du Trésor puis de la branche trésor

Autres données descriptives

La cote FR/2/34 n'existe pas

Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.

Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés

FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)

Mots clés producteurs

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat du Trésor CFDT

Représentativité

Elections CAP, 1972-1982

Cote/Cotes extrêmes

FR/2/61

Date

1972-1982

Présentation du contenu

Corps latéraux de la redevance, 20 octobre 1976 : tableaux, listes des candidats, Syndicalisme Trésor. CAP locales corps normal de la redevance, 17 octobre 1977 : correspondance, liste des candidats, tableaux ; 7 octobre 1981 : Syndicalisme Trésor, correspondance, PV, notes, tracts du syndicat, des autres organisations syndicales. Résultats des CAP : tableaux récapitulatifs par régions et départements pour 1972, 1973, 1975, 1976, 1979 et 1982.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982