Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Autres données descriptives
La cote FR/2/34 n'existe pas
Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.
Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)
Informations sur le traitement
FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation : demande du lieu, fiche technique, plan de classement du syndicat, questionnaire, plan. Règlement intérieur : projet et réglement. Conseil syndical : liste des candidats. Résolution générale : projet, contre-projet, amendements. Statuts : projet de réforme, textes modifiés. Rapport sur "le trésor service public, un mythe?". Motions. Journaux syndicaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.