Congrès confédéraux

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Cote/Cotes extrêmes

CAV/10

Date

1957-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris

Importance matérielle

145 unités

Caractéristiques physiques

Fils magnétiques (5), bandes magnétiques 1/4" (91), cassettes audio (49)

Origine

Confédération / Secrétariat général

Biographie ou Histoire

Congrès

Le Congrès, qui aujourd'hui se réunit tous les quatre ans, accueille les représentants des syndicats membres de la Confédération afin de débattre de la politique menée par l'organisation pour le mandat à venir. Les délégués sont amenés à voter les résolutions et rapports concernant les questions économiques, sociales.

Dès sa constitution en 1919, la CFTC inscrit dans le chapitre III de ses statuts plusieurs articles consacrés au fonctionnement des instances ; celles-ci sont au nombre de trois : congrès confédéral, Bureau confédéral et Comité national. Ces statuts sont ensuite complétés en 1923 par un règlement intérieur.
En ce qui concerne le fonctionnement du congrès confédéral, les statuts prévoient que chaque année, à une date et en un lieu fixés par le congrès précédent (en réalité, les dimanches et lundi de Pentecôte), les délégués des syndicats appartenant aux organisations confédérées se réunissent en congrès confédéral. Seuls les syndicats ont droit de vote, à raison d'un ou plusieurs délégués de chaque syndicat ; les unions régionales et les fédérations nationales ne votent quant à elles qu'à titre consultatif. Dans l'article 15, il est question des pouvoirs du congrès dont les décisions sont prises à la majorité des voix représentées : il entend et approuve le compte rendu des travaux du Bureau confédéral ; il approuve les comptes de l'exercice écoulé, fixe le budget de l'année suivante, statue définitivement sur les admissions et radiations, nomme le Bureau confédéral, prend toutes décisions et donne toutes directives relatives au fonctionnement de la Confédération. Il fixe la cotisation confédérale sur proposition du Comité national. Plusieurs commissions, telles que celles du travail féminin, du chômage, ou des jeunes complète cette organisation.

Les statuts et instances statutaires sont révisés lors du congrès de 1947. La première révision essentielle est celle de l'article premier des statuts : la Confédération se réclame et s'inspire désormais, dans son action, des principes de la morale sociale chrétienne et non plus, comme précédemment, de la doctrine sociale définie dans l'encyclique Rerum Novarum.

La périodicité des congrès est successivement portée de un à deux ans (1949), de deux à trois ans (1967), puis de trois à quatre ans (1988).

Une autre modification statutaire intervient au Congrès confédéral de 1982 : désormais, les retraités ont droit de vote dans les congrès confédéraux.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Congrès confédéraux : documents sonores

Autre instrument de recherche

CG/11 : Fonds des dossiers de congrès confédéraux

Notes

La cote CAV/10/48 n'existe pas (la cote a été attribuée par erreur à un document audiovisuel et non sonore, rejeté de la prestation de numérisation)

Cote/Cotes extrêmes

CAV/10/134-CAV/10/146

Date

Du 06 novembre 1964 au 07 novembre 1964

Importance matérielle

13 unités

Caractéristiques physiques

Bandes magnétiques 1/4"

Origine

Confédération CFDT : Secrétariat général

Documents en relation

CG/11/55-CG/11/57

Notes

La description du contenu de ces bandes magnétiques 1/4" a été réalisée en 2008, à l'issue de leur numérisation

Cote/Cotes extrêmes

CAV/10/134-CAV/10/138

Date

vendredi 06 novembre 1964

1. Rapport du Secrétaire Général (suite). 2. Informations diverses. 3. Motion d'ordre de Castelli. 4. Informations données par le président de séance.

Cote/Cotes extrêmes

CAV/10/135

Autres Cotes

CBA/1/17 (Ancienne cote)

Date

vendredi 06 novembre 1964

Importance matérielle

1 unité

Caractéristiques physiques

Bande magnétique 1/4"

Particularité du document

Durée totale (hh:mm:ss) : 00:43:24

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Producteur phonographique : Confédération CFDT

La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci-après : « Archives CFDT / archives.memoires.cfdt.fr ». À ce titre, l'autorisation de réutilisation non commerciale ne constitue ni une licence, ni une cession, ni une concession de droits et, plus généralement, ne réalise aucun transfert de droits et de propriété au bénéfice des utilisateurs.

Existence et lieu de conservation de copies

Cote de substitution : FRCFDT_CAV_10_135.mp3 (4 fichiers)

Date de transfert (jj/mm/aaaa) : 07/09/2008

Prestataire de transfert : Je me souviens / La mémoire neuve

Résolution des fichiers de conservation et de consultation (bits) : 24

Fréquence d'échantillonnage du fichier de conservation (kHz) : 96

Format du fichier de conservation : wave

Poids du fichier de conservation (octets) : 750243684

Fréquence d'échantillonnage du fichier de consultation (kHz) : 44,1

Format du fichier de consultation : MP3

Poids du fichier de consultation (octets) : 62452292

Liste ordonnée des fichiers WAV composant l'objet numérisé : FRCFDT_CAV_10_135_001.wav

Liste ordonnée des fichiers MP3 composant l'objet numérisé (réalisée en 2008, la prestation de numérisation de ce congrès extraordinaire a fait l'objet d'un séquençage "thématique" des fichiers MP3) : FRCFDT_CAV_10_135_A.mp3, FRCFDT_CAV_10_135_B.mp3, FRCFDT_CAV_10_135_C.mp3, FRCFDT_CAV_10_135_D.mp3

Mots clés lieux

Mots clés typologiques