Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement d'Alain André, secrétaire confédéral
Date d'entrée : 13/04/2022
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fonctionnement : organigramme de l'exécutif (s.d.), statuts (2000) et règlement intérieur (2001, 2011), note de situation (2003), tableau des résultats des élections prud'homales 2008, plan de travail 2009-2013 (2009), note de la Commission exécutive sur un projet expérimental entre l'URI et la confédération (17 novembre 2014). Bureau régional, évaluation de la formation Repères : note (2003). Conseil régional (2003-2004, 2009, 2014) : rapport d'actualité revendicative (21 janvier 2003), convocation (2014), notes manuscrites, comptes rendus (2003-2009). Congrès (9-10 décembre 2004, 16-17 avril 2009, 16-17 mai 2013) : documents préparatoires, notes de la Commission exécutive en comptes rendus (2004-2013).
Note de la Commission confédérale d'organisation (CCO) relative à L'union interprofessionnelle des syndicats (UIS) de Montbéliard (1999), tableau de l'évolution des cotisations entre 1989 et 2002, état de l'Union (2001, 2003), convention (2003) et projet de convention (2012).
Courriers, note manuscrite, copies de coupures de presse (2003).
Courriers, notes manuscrites, exemplaires des publications CFDT régionales (2001-2003).
Ordre du jour, comptes rendus (1997-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014
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