Statuts et règlements intérieur de la CFDT et de ses organisations (1971-2002), Renforcement des syndicats par la formation des secrétaires généraux de syndicats (1998-2009), Chantier "Connaissance de l'organisation" (2005-2009), Suivi des fédérations, des Unions régionales interprofessionnelles et des organisations CFDT de leur territoire (1993-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CDOF/72

Date

1971-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

3,02 ml

74 article(s)

Origine

Confédération / Développement organisation formation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement d'Alain André, secrétaire confédéral

Date d'entrée : 13/04/2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

CDOF/72/39-CDOF/72/50

Date

1993-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

CDOF/72/62-CDOF/72/63

Date

1997-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fonctionnement et organisation régionale ; développement ; Conflit entre l'URI et l'UD Jura ; Syndicat SGEN de Franche-Comté ; Section du CHU de Besançon (Doubs)

Cote/Cotes extrêmes

CDOF/72/62

Date

1997-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Fonctionnement et organisation régionale

Fonctionnement : organigramme de l'exécutif (s.d.), statuts (2000) et règlement intérieur (2001, 2011), note de situation (2003), tableau des résultats des élections prud'homales 2008, plan de travail 2009-2013 (2009), note de la Commission exécutive sur un projet expérimental entre l'URI et la confédération (17 novembre 2014). Bureau régional, évaluation de la formation Repères : note (2003). Conseil régional (2003-2004, 2009, 2014) : rapport d'actualité revendicative (21 janvier 2003),  convocation (2014), notes manuscrites, comptes rendus (2003-2009). Congrès (9-10 décembre 2004, 16-17 avril 2009, 16-17 mai 2013) : documents préparatoires, notes de la Commission exécutive en comptes rendus (2004-2013).

Développement

Note de la Commission confédérale d'organisation (CCO) relative à L'union interprofessionnelle des syndicats (UIS) de Montbéliard (1999), tableau de l'évolution des cotisations entre 1989 et 2002, état de l'Union (2001, 2003), convention (2003) et projet de convention (2012). 

Conflit entre l'URI et l'UD Jura

Courriers, note manuscrite, copies de coupures de presse (2003). 

Syndicat SGEN de Franche-Comté, audit de fonctionnement

Courriers, notes manuscrites, exemplaires des publications CFDT régionales (2001-2003).

Section du CHU de Besançon (Doubs), formation développement

Ordre du jour, comptes rendus (1997-1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014