Fonctionnement

• Présentation du contenu :

  Plan de développement, suivi

  Bilan du chantier PME/TPE 2006-2008, synthèse de réunion, présentation du projet pour la métallurgie (2005-2008).

  Cotisations

  États (2006, 2010-2011).

  Congrès extraordinaire (6 décembre 2007), révision des statuts et du règlement intérieur

  Liste des amendements en débat, résultats des votes statuts et règlement intérieur adoptés (2007-2008).

  11e congrès (9-10 avril 2009)

  Liste de l'exécutif régional, résultat des votes, questionnaire de retour du secrétaire confédéral (2009).

  Présentation de l'organisation

  Notes du service DOF, organigramme de l'exécutif, données économiques régionales, tableau des résultats des élections prud'homales 2008 (2008-2013).

• Date :

  2005-2013

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/59

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013