Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

• Présentation du contenu :

  Organisation régionale

  Organigramme de l'exécutif régional et des UD, programme de formation syndicale (2006).

  Instances statutaires

  12e congrès (27-28 mars 2007) : projets de modifications des statuts et du règlement intérieur, projet de résolution, note de situation du service DOF, tableau d'estimation des mandats, bordereau statistiques de syndicalisation pour l'exercice 2005, note manuscrite, notes CE (2006-2007) ; 13e congrès (13-14 avril 2011) : notes de la Commission exécutive (2011).

  UD Bouches-du-Rhône

  Débat interne : note de la Commission exécutive (2004).

  UD Alpes-Maritimes

  Organisation interne : courrier (2006).

• Date :

  2004-2011

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/73

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011