Caisse primaire de Sécurité sociale - Caisse d'allocations familiales. Élections du 24 avril 1947. Listes d'action familiale et mutualiste présentées par la CFTC. Travailleurs ardennais !... Pas d'abstentions !... Nos candidats [listes des candidats]…
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Présentation du contenu :
[aucune illustration, texte noir sur fond écru] / [non identifié]. - Charleville-Mézières : Union départementale des syndicats CFTC des Ardennes, 1947 (Charleville : Imprimerie P. Anciaux et Cie, 37-39 rue de l'Arquebuse). - 1 affiche texte.
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Date :
1947
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Description physique :
Importance matérielle : 1 affiche
Genre/Carac. phys. : Texte imprimé
Genre/Carac. phys. : 120 x 80 cm
Genre/Carac. phys. : Papier
Particularité physique : Affiche déchirée en son centre dans toute la largeur.
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Cote :
CFI/8/1
- Langue : Français
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Autres identifiants :
Ancienne cote : CFI/8/1
Ancienne cote : 1 A 57
- Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
- Origine : Union départementale des syndicats CFTC Ardennes
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Conditions d’accès :
Communicable
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Conditions d’utilisations :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
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Existence et lieu de conservation de copies :
Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI)
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Notes :
Le 24 avril 1947, se déroulent les premières élections des administrateurs des caisses de sécurité sociale et d’allocations familiales.