Avis relatif à l'élection des membres du Conseil d'administration de la Caisse de compensation des allocations familiales de l'industrie extractive en Algérie. 1°) la date e est fixée au mardi 17 mars 1959… 2°) elles auront lieu au bureau de vote institué de chaque Exploitation... 3°) la liste des électeurs... 4°) Candidature... Le Président de la Caisse de compensation des Allocations familiales de l'Industrie extractive en Algérie [signé] P. Mesnil.

  • Présentation du contenu :

    [aucune illustration, texte noir sur fond rose] / [non identifié]. - Alger : Caisse de compensation des Allocations familiales de l'Industrie extractive en Algérie, 1959 (s.l. : s.n.). - 1 affiche texte.

  • Date :

    1959

  • Nature du contenu : Affiche
  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 affiche

    Genre/Carac. phys. : Texte imprimé

    Genre/Carac. phys. : 42 x 27 cm

    Genre/Carac. phys. : Papier

    Particularité physique : Pli croisé. Auréoles grasses dans la marge inférieure. Annotation manuscrite au feutre rouge sous la signature P. Mesnil : "1 A 92 [ancienne cote].

  • Cote :

    CFI/12/173

  • Langue : Français

  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 1 A 92

  • Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
  • Origine : Caisse de compensation des Allocations familiales de l'Industrie extractive en Algérie
  • Biographie ou Histoire :

    En Algérie, les arrêtés des 6 mai et 10 juin 1941 du Gouverneur Général, établissent la création d’allocations familiales et en fixe les modalités. À compétence territoriale, la Caisse de compensation des allocations familiales de l’industrie extractive en Algérie était chargée de verser aux travailleurs de l’industrie extractive des aides financières à caractère familial ou social.

  • Conditions d’accès :

    Communicable

  • Conditions d’utilisations :

    Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».

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