Pièces envoyées par les antennes. URI Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes, Poitou-Charentes, La Réunion
-
Présentation du contenu :
Récépissé de déclaration, statuts, courriers, communiqué de presse, articles dans la presse, rapport d'activité, résultats d'enquête questionnaire « Asseco qu'es aco » ; convention avec la Direction générale de la répression des fraudes, brochures reçues des antennes (2009) ; rapports d'activités 1981-1995 et 1989-1992
-
Date :
1999-2010
-
Description physique :
Particularité physique : papier
-
Cote :
CES/71/9
-
Conditions d’accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010