Élections du 24 avril 1947 aux caisses de Sécurité sociale et d'allocations familiales

  • Date :

    1947

  • Nature du contenu : Affiches
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CFI/5/42-CFI/5/52

  • Langue : Français

  • Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
  • Origine : Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
  • Conditions d’accès :

    Communicable

  • Conditions d’utilisations :

    Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».

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