Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FZ/1

Date

1949-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération de la Justice CFDT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2015

Présentation du contenu

Les archives permettent de retracer:

- l'organisation et le développement de cette fédération Justice,
- les relations avec les autres organisations syndicales,
- les actions revendicatives engagées pour la reconnaissance et l'amélioration des conditions de travail des professions judiciaires,
- l'information et la communication de cette fédération avec ses adhérents mais aussi avec le gouvernement (bulletins d'information, journaux, circulaires..),
- les élections professionnelles des membres des bureaux et conseils,
- les différentes branches regroupées au sein de cette fédération:

  • Administration centrale,
  • Administration pénitentiaire,
  • Education surveillée, Protection judiciaire de la Jeunesse
  • Personnels médico-sociaux éducatifs,
  • Services judiciaires

Conditions d'accès

Tri et éliminations

Un tri a été effectué dans le but de ne conserver que les documents présentant un intérêt historique.

Les éliminations ont concerné des articles complets ou seulement une partie de ces articles, qui ont ensuite été reportés dans un bordereau d'élimination. Les documents éliminés représentent 4,74 ml.

Conditions d'utilisation

Seules les archives normalement communicables peuvent être reproduites; la reproduction d'archives consultées par dérogation est interdite.

La reproduction n'est autorisée que dans la mesure où elle ne risque pas d'endommager les documents.

Le fait de mentionner le service des Archives CFDT en tant qu'organisme prêteur, n'exonère pas l'emprunteur de son obligation de rechercher et créditer les auteurs et/ou ayants droit des œuvres sous droits. (Cf. Article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle interdisant toute utilisation, représentation ou reproduction sans l'accord de l'auteur ou de ses ayant-droits).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

FZ/1/9-FZ/1/18

Date

1982-2000

Conditions d'accès

<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>

conservation

1982-1986

Cote/Cotes extrêmes

FZ/1/9

Date

1982-1986

Présentation du contenu

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, comptes rendus des audiences avec le Garde des Sceaux, rapports d'activité fédérale, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires.

Conditions d'accès

<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1986&lt;p&gt;</p>

conservation