Organisation de la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie
- Sujet : DROIT D'EXPRESSION ; COMITE D'ENTREPRISE ; ACCORD D'ENTREPRISE ; COMMISSION DE BRANCHE ; SECTION SYNDICALE ; ACTION JURIDIQUE ; ORGANISATION ; BIJOUTERIE -JOAILLERIE-ORFEVERIE
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Présentation du contenu :
fichier des sections syndicales (1980), composition du bureau de la branche (1986-1989), quelques sessions de branche (1978-1985), correspondance avec les sections syndicales (1980-1984), accord d'établissement Christofle de Saint-Denis (1982-1984), action juridique contre Cartier pour atteinte aux droits collectifs du personnel (1976).
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Date :
1976-1989
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Description physique :
Importance matérielle : 0.04
Genre/Carac. phys. : papier
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Cote :
FB/1/558
- Origine : Organisation : FGM.
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Conditions d’accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989