Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/12/2006
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
suivi général 1990-1999, plaquette "L'ambition du servic public" réalisée pour les élections de 1995, congrès 1993 et 1997, débat du 26 juin 2000 à Annecy sur l'ARTT dans les collectivités territoriales (correspondance sur l'organisation, coupures de presse), communaux 1983-1997, conflit entre interco 74 et la section des communaux d'Annecy (correspondance, comptes-rendus de réunions) 1994-1995, départementaux 1995-1999, SDIS 1985-2000, préfectures 1999-2000.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
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