Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
19960327
Présentation du contenu
transfert du dépôt légal du journal, baux de location rue Saint-Sauveur et rue Saint-Roch à Paris 1er, police d'assurance, résiliation du bail rue du Chemin Vert à Paris 11ème. Dispenses de service pour fonctions syndicales, 1970-1979.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
Mots clés matières
Mots clés personnes
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