Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20010919
Présentation du contenu
notes manuscrites, comptes rendus de CE fédéral, compte rendu du secrétariat fédéral, note aux syndicats et aux UR, notes préparatoires, exemple d'enquête auprès d'autres fédérations, communication aux BN ; secteur organisation et groupe de pilotage : liste des membres, notes fédérales, convocation et ordre du jour des réunions, comptes-rendus de réunion; financement : correspondance, devis d'étude du sociologue, budget, présentation du chantier ; divers dont : rapport général du 42e congrès fédéral (1994), projet de modification des structures fédérales présenté au 34e congrès fédéral, documentation et rapport sur la structure fédérale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
Mots clés matières
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