1909-2005
CFDT Archives
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Région Franche-Comté : statuts des syndicats de la région (1963-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1980-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1981-1987)Départements du Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire de Belfort : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux (1975-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
Mots clés matières
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