Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Mutuelle générale des PTT : rapports des Assemblées générales de la Mutuelle générale des PTT (1976, 1982) ; notes fédérales sur la demande d'annulation des élections du Comité de Section de la Section Mutuelle PTT des Alpes-Maritimes (1983).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.