Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Préparation du VIème Plan : comptes-rendus de réunions, notes d'orientation pour le VIème Plan (1969-1973). Commission fédérale des Services financiers : comptes-rendus de réunions (1963-1965), notes sur les Services financiers dans le Vème Plan (1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.