Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20030901
Présentation du contenu
procès verbaux des séances du groupe de travail, comptes rendus de réunions plénières, correspondance, notes fédérales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
Mots clés matières
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