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Fonds de la Fédération unifiée des postes et télécommunications (FUPT )

Déplier tous les niveaux

Date

1909-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Origine

Fédération unifiée des postes et télécommunications

Mots clés collectivités

Fédération Unifiée CFDT des Postes et Télécommunications / FUPT

Mots clés producteurs

FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications)

Secteur de La Poste, évolution des structures de La Poste

Cote/Cotes extrêmes

FT/20/105

Date

1990-1992

Importance matérielle

0.08

Caractéristiques physiques

papier

Localisation physique

A-2-D-4

Origine

Organisation : FUPT.

Modalités d'entrées

20030901

Présentation du contenu

préambule CFDT à la négociation de décembre 1990-mars 1991 ; notes fédérales ; procès verbaux de réunions de la commission structures (avril-juin 1991) ; procès verbaux de la commission nationale de concertation et de négociation du 9 juillet 1991 ; rapport "La réforme des structures de La Poste ; commissions de suivi : comptes rendus et analyse fédérale, comptes rendus de La Poste (1992) ; modifications à l'accord-cadre du 9 juillet 1991 : prime de conjoint, dispositif indemnitaire, bourses d'emploi nationale (1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992

Mots clés matières

BRANCHE, CORRESPONDANCE, STRUCTURES, STATUT, ACCORD CADRE, COMMISSION DE SUIVI, BOURSE D'EMPLOI, PRIME, COMMISSION, NEGOCIATION, REFORME, INDEMNITE

Mots clés personnes

PTT, LA POSTE