FNT, Statut du personnel

• Sujet : ADMINISTRATION ; STATUT DU PERSONNEL ; STATUT ; AGENT ; NOTE ; CIRCULAIRE ; CONCOURS ; EMPLOI ; TEMPS DE TRAVAIL ; PROCES VERBAL
• Présentation du contenu :

  statuts des corps des agents des lignes (1952-1983) ; notes, arrêtés, circulaires sur les concours d'admission à l'emploi dans les corps du service des lignes (1973-1984) ; circulaires sur la durée du temps de travail et les compensations (1954-1968) ; PV de CTPC sur le service des lignes (1950-1981).

• Date :

  1952-1984

• Description physique :

  Importance matérielle : 0.1

  Genre/Carac. phys. : papier

• Cote :

  FT/27/410

• Origine : Organisation : FUPT. Producteur : FNT.
• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984

• Mots-clés
  • Thème
    • ADMINISTRATION
    • STATUT DU PERSONNEL
    • STATUT
    • AGENT
    • NOTE
    • CIRCULAIRE
    • CONCOURS
    • EMPLOI
    • TEMPS DE TRAVAIL
    • PROCES VERBAL
  • Personne (physique ou morale)
    • CTPC ( COMITE TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL )
    • PV