1976-1991

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Branche Douanes

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Branche Douanes

Cote/Cotes extrêmes

FR/5

Date

1976-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des finances et affaires économiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement Date d'entrée : 22/05/2000

Mots clés collectivités

Branche Douanes

Elections à la Masse des douanes

1976-1991

Cote/Cotes extrêmes

FR/5/9

Date

1976-1991

Présentation du contenu

Tracts des élections 1976-1983, tracts et résultats 1985 ; organisation, listes, tracts, résultats généraux et par conseil régional 1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991

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