Durée et aménagement du temps de travail à la DGI

• Présentation du contenu :

  CTPC du 4 mars 1982 : ordre du jour, procès-verbal, notes, décrets, arrêtés de l'administration. Groupe de travail du 15 février 1980 : notes de l'administration, notes manuscrites. Groupe d'étude du 6 juin 1983 : procès-verbal de CTPC, relevés de décisions ministérielles, tableaux, notes. Mi-temps (1975-1980) : notes de l'administration, bulletins officiels. Temps partiel : notes de l'administration et du syndicat, rapport de l'inspection générale des affaires sociales, bulletins officiels, presse syndicale, circulaires syndicales, correspondance sur les retenues pour fait de grève.

• Date :

  1975-1986

• Cote :

  FR/3/38

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986