Réunions et documents préparatoires

  • Présentation du contenu :

    Notes au bureau fédéral, comptes-rendus de réunions de la CE élargie, point sur l'action revendicative, comptes-rendus de réunions des permanents et du secrétariat fédéral, interventions et comptes-rendus de journées de rencontre européennes, point sur les sessions de formation syndicale fédérales, point sur le secteur information fédéral, position sur la guerre du Golfe et les horaires variables liés à la procédure de sécurité vigipirate, point sur le mouvement de 1989, rapport d'orientation, projets de résolution générale, de charte financière et de statuts fédéraux, publications et circulaires spécial congrès.

  • Date :

    1991-1992

  • Cote :

    FR/12/2

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992