Activité de Jean-Louis MALYS, Secrétaire national

  • Présentation du contenu :

    Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.

  • Date :

    2006-2007

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CCE/26/7

  • Localité : Néant
  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 26 CE 7

  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007

  • Modalités d'entrée :

    20120813

  • Mots-clés