Dossier sur la création et le fonctionnement de l'INPACT sur les conditions de travail 

  • Présentation du contenu :

    déclaration d'intention à la création de l'INPACT en 1983, statuts et règlement intérieur (1983), documents de l'INPACT sur les conditions de travail (1991-1995), audit sur l'INPACT (décembre 1991 - mars 1992), notes CFDT sur la situation et l'avenir de l'INPACT (1996), guides INPACT.

  • Date :

    1983-1996

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CCE/15/6

  • Localité : Néant
  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 15 CE 6

  • Localisation physique : A12
  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
  • Modalités d’entrée :

    20080205

  • Information sur l’évaluation :

    Sort final : Conserver.

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996

  • Mots-clés