CCE/3
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/02/2003
Mots clés producteurs
Date
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossier de préparation : résolution «Fonctions, missions du syndicalisme» ; Projets de résolutions, amendements (papier + disquette) ; « Réforme de la CNAS » : présentation par M Jalmain, amendements en débats (papier + disquette)
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.