Demandes de la Commission Confédérale d'Organisation (CC0) au Bureau National concernant les interventions du Fonds d'Organisation et de Développement

  • Présentation du contenu :

    extraits des comptes rendus des sessions du BN des 11-12 septembre 1975 aux 16-18 juin 1981.

  • Date :

    1974-1981

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CH/8/48

  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 8 H 48

  • Localisation physique : B3
  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
  • Information sur l’évaluation :

    Sort final : Conserver.

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981

  • Mots-clés