Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
(1988-2001)
À la suite du 41ème congrès confédéral (Strasbourg, 22-26 novembre 1988), la confédération s'organise en départements. Le secteur International et outre-mer devient le département International et Europe. Le secrétariat Immigrés attaché au secteur jusqu'en 1988 disparaît. Le secrétariat Dom-Tom (départements et régions d'outre-mer) et l'Institut syndical de coopération technique international (ISCTI), devenu Institut Belleville en 1984, reste attaché au département.
Modalités d'entrées
Versements réalisés entre 1990 et 2011 (archives pré-classées).
Mode de classement
Archives pré-classées en continu à l'arrivée des versements (1990-2011), organisées dans un plan de classement en 2025.
Mots clés producteurs
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Particularité physique
Présentation du contenu
chronos (juillet 1994-août 1997), traductions (septembre 1994-juillet 1995), notes de travail (août 1994-décembre 1995).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
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