(1988-2001)

À la suite du 41ème congrès confédéral (Strasbourg, 22-26 novembre 1988), la confédération s'organise en départements. Le secteur International et outre-mer devient le département International et Europe. Le secrétariat Immigrés attaché au secteur jusqu'en 1988 disparaît. Le secrétariat Dom-Tom (1985-1988) puis la délégation Dom-Tom (1988-2001) en charge de l'Outre-mer, et l'Institut syndical de coopération technique international (ISCTI), devenu Institut Belleville en 1984, reste attaché au département.

Versements réalisés entre 1990 et 2011 (archives pré-classées).

Archives pré-classées en continu à l'arrivée des versements (1990-2011), organisées dans un plan de classement en 2025.

notes préparatoires (janvier 1994-janvier 1995), compte rendus des réunions du comité de suivi national du sommet mondial pour le développement social (mars-mai 1997), compte rendu de la réunion le 14 janvier 1997 du comité Blanchard sur les politiques communautaires concernant le travail et l'emploi.

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997